Marque enregistrée - Marque en vigueur

PHOTOPOLIS
DEPARTEMENT DE L'ESSONNE, COLLECTIVITE TERRITORIALE

Numéro de dépôt :
4266792
Date de dépôt :
20/04/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
20/04/2026
PHOTOPOLIS de DEPARTEMENT DE L\'ESSONNE

Présentation de la marque PHOTOPOLIS

Déposée le 20 avril 2016 par DEPARTEMENT DE L'ESSONNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « PHOTOPOLIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-19 du 13 mai 2016.

Le déposant est DEPARTEMENT DE L'ESSONNE, COLLECTIVITE TERRITORIALE domicilié(e) HOTEL DU DEPARTEMENT, BOULEVARD DE FRANCE - 91012 - EVRY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPARTEMENT ESSONNE, M. DUROVRAY FRANCOIS domicilié(e) HOTEL DU DEPARTEMENT, BD DE FRANCE - 91012 - EVRY - France.

La marque PHOTOPOLIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4266792.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHOTOPOLIS arrivera à expiration en date du 20 avril 2026.

DEPARTEMENT DE L'ESSONNE a également déposé les autres marques suivantes : VOX91 – Je pense donc je dis , FONDATION ESSONNE MECENAT , Fan d'Esssonne , PASS FAN d'ESSONNE , Essonne, Terre d'Avenirs , Prime éco-logis 91 , ESSONNEZ-VOUS!


DEPARTEMENT DE L'ESSONNE, COLLECTIVITE TERRITORIALE - HOTEL DU DEPARTEMENT, BOULEVARD DE FRANCE - 91012 - EVRY - France


DEPARTEMENT ESSONNE, M. DUROVRAY FRANCOIS - HOTEL DU DEPARTEMENT, BD DE FRANCE - 91012 - EVRY - France


Publication - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19

Enregistrement sans modification - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-32

Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; produits chimiques destinés à la photographie ;

Statues en métaux communs ; figurines en métaux communs ;

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;

Lampes de poche ;

Joaillerie ; bijouterie ; horlogerie et instruments chronométriques ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs de fantaisie ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; mouchoirs de poche en papier ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Parapluies et parasols ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ;

Cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; récipients d'emballage en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;

Jeux ; jouets ; jeux de cartes ; jeux de table ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ;

Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;

Emissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ;

Tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; publication de livres ; prêt de livres ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; numérisation de documents ; authentification d'oeuvres d'art.